Présentation de la marque Simples Ouvrages " La Lettre des Ouvrages "
Déposée le 9 juillet 1991 par BOUR-BOISSEAU Nicole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Simples Ouvrages " La Lettre des Ouvrages " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOUR-BOISSEAU Nicole, domicilié(e) 17 rue Mesnil, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUR-BOISSEAU Nicole - France.
La marque Simples Ouvrages " La Lettre des Ouvrages " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUR-BOISSEAU Nicole - 17 rue Mesnil, 75116 PARIS - France
BOUR-BOISSEAU Nicole - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11
Papier, carton et produits en ces matières, imprimés, journaux, périodiques, publications, brochures, revues, livres, produits de l'imprimerie, modèles pour broderie, patrons pour la couture, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit et de table, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, tricots (tissus), patchworks. Education et divertissement, formation pratique, information en matière d'éducation, enseignement, édition de textes, instructions, distribution de journaux, production de films audio et vidéo et sur tous supports actuels et futurs, publication de livres.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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